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Marques déposées par monsieur SAINT MARTIN Serge
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Vieux Château du Terme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vieux Château du Terme
M. SAINT MARTIN Serge

Numéro de dépôt :
4247898
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2026
Vieux Château du Terme de SAINT MARTIN Serge

Présentation de la marque Vieux Château du Terme

Déposée le 9 février 2016 par monsieur SAINT MARTIN Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Vieux Château du Terme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur SAINT MARTIN Serge domicilié(e) 7 bis Chemin de Saint Seurin - 33460 - LAMARQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAINT MARTIN Serge domicilié(e) 7 bis Chemin de Saint Seurin - 33460 - LAMARQUE - France.

La marque Vieux Château du Terme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vieux Château du Terme arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

SAINT MARTIN Serge a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX-GABAREY HAUT-MEDOC , Vieux Château du Terme


M. SAINT MARTIN Serge - 7 bis Chemin de Saint Seurin - 33460 - LAMARQUE - France


M. SAINT MARTIN Serge - 7 bis Chemin de Saint Seurin - 33460 - LAMARQUE - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Vins d'appellation d'origine protégée.